Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signification d’une assignation en référé par voie de Commissaire de justice
Référence : DEC_2025_005
Date de publication : 10 janvier 2025 -
Contrat de maintenance des applications Mélodie Opus et Adagio avec la société Arpège
Référence : DEC_2024_281
Date de publication : 9 janvier 2025
Domaine : 1.4 Autres contrats -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION À BEZONS- DU 15/01/2025 AU 15/03/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0001
Date de publication : 9 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE RENE ROUSSEAU - LE 09 JANVIER 2025
Référence : AR_2025_002
Date de publication : 8 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-BOULEVARD GENERAL DELAMBRE -RUE DANIELLE CASANOVA-RUE JEAN JAURES -RUE DE PONTOISE -AVENUE GABRIEL PERI -RUE LUCIEN SAMPAIX -DU 06/01/2025 AU 31/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0005
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-RUE ROUGET DE LISLE -DU 06/01/2025 AU 20/01/20252025 AU 31/01/2025
Référence : AR_2024_0642
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ HYDRACOS - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0635
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION INSTALLATION BASE VIE - 50 RUE DE PONTOISE - DU 01/01/2025 AU 17/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0003
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE ÉMILE ZOLA - DU 06/01/2025 AU 21/02/25 INCLUS
Référence : AR_2025_0004
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-32 RUE CLAUDE BERNARD -DU 06/01/2025 AU 31/01/2025
Référence : AR_2024_0643
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons