Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR - PARKING RUE MAURICE BERTEAUX - A COMPTER DU 07 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0630
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR -17 RUE DE VILLENEUVE - A COMPTE DU 16 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0626
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE CIRCULATION - CREATION DE PLACE DE STATIONNEMENT CAR TRANSPORT SCOLAIRE DU 07/12/2024
Référence : AR_2024_0629
Date de publication : 24 décembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -30 RUE JEAN JAURES -06/01/2025 AU 11/04/2025
Référence : AR_2024_0617
Date de publication : 24 décembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -64 RUE DE PONTOISE -DU 06/01/2025 AU 07/02/2025
Référence : AR_2024_0612
Date de publication : 24 décembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -69 A 93 RUE EMILE ZOLA - DU 13/01/2025 AU 13/02/2025/
Référence : AR_2024_0616
Date de publication : 24 décembre 2024 -
Occupation Domaine Public Instalation Manège Du 19 au 28 Décembre 2024 Inclus
Référence : AR_2024_0613
Date de publication : 24 décembre 2024 -
PROLONGATION ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 1 RUE KARL MARX - DU 04/01/2025 AU 31/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0618
Date de publication : 23 décembre 2024 -
AR PREFECTORAL 2022-171- ALIMENTATTION EAU ET ELECTRICITE 19 RUE DES FERES BONNEFF
Référence : AR PREFECTORAL 2022-171
Date de publication : 23 décembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE WAGNER - DU 16/05/2023 AU 30/05/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_029
Date de publication : 23 décembre 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons