Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché spécifique n°1 du système d’acquisition dynamique (SAD) n°2442 relatif à l’achat d’équipements de cuisine issus du réemploi ou de la réutilisation pour le groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_095
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Marché public n° 2613 relatif à la réalisation et la fourniture de prothèses dentaires pour la commune de Bezons
Référence : DEC_2026_096
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Marché public n° 2606 relatif à la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2026_097
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Marché public n°2607 relatif aux services de transport par cars pour la Commune de Bezons (95870) et son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_098
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Marché public n°2615 relatif à la vérification des installations techniques dans les bâtiments du groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_099
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 16 MAIL MARTIN LUTHER KING -LE 05 AOÛT 2026
Référence : AR_2026_0375
Date de publication : 21 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE D’INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ENTRE LE 49 ET 51 TER RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 22/07/2026 AU 23/07/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0377
Date de publication : 21 juillet 2026 -
Arrêté portant opposition au transfert de certains pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine
Référence : AR_2026_0374
Date de publication : 20 juillet 2026 -
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2026_086
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Adhésion à l’association "Association des maires d’Île de France"
Référence : DEL_2026_085
Date de publication : 17 juillet 2026