Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel BARNIER, conseiller municipal, pour assurer la présidence de la commission du marché communal, le jeudi 29 janvier 2026 15h30
Référence : AR_2026_0054
Date de publication : 29 janvier 2026
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Contrat d’abonnement, maintenance et hébergement de l’application i-Muse pour l’EMD Editeur Saïga
Référence : DEC_2026_014
Date de publication : 28 janvier 2026
Domaine : 1.4 Autres contrats -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - ECHAFAUDAGE - 17 RUE ALPHONSE CARNAILLE - DU 02/02/2026 AU 15/03/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0039
Date de publication : 26 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEMENAGEMENT - 4 RUE DU MARECHAL FOCH - LA MATINEE DU 26/01/2026 et LA MATINEE DU 27/01/2026
Référence : AR_2026_0038
Date de publication : 26 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4-12 RUE JEAN JAURES - DU 02/02/2026 AU 27/02/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0037
Date de publication : 26 janvier 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION - 13 RUE EMILE ZOLA - DU 25/01/2026 AU 07/02/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0036
Date de publication : 26 janvier 2026 -
Contrat de maintenance éditeur AFI pour le logiciel Péléhas du service Habitat
Référence : DEC_2026_013
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 1.4 Autres contrats -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2026 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE ET D’UNE DEMI-PENSION
Référence : DEC_2026_012
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 7.5 Subventions -
DEMANDE DE SUBVENTION -TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR D’UN GROUPE SCOLAIRE DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITORIALES" LIE AU DISPOSITIF "CONSTRUCTION - EXTENSION D’UN GROUPE SCOLAIRE Y COMPRIS DEMI-PENSIONS"
Référence : DEC_2026_011
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 7.5 Subventions -
Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la Selarl Concept Avocats
Référence : DEC_2026_010
Date de publication : 26 janvier 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes