Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2026_026
Date de publication : 17 avril 2026 -
Etat annuel des indemnités perçues par les élus
Référence : DEL_2026_025
Date de publication : 17 avril 2026 -
Fixation des indemnités de fonction des élus membres du conseil municipal en application de l’article L2123-22-5° du CGCT
Référence : DEL_2026_024
Date de publication : 17 avril 2026 -
Fixation des indemnités de fonction des élus membres du conseil municipal pour la strate démographique de 20 000 à 49 999 habitants
Référence : DEL_2026_023
Date de publication : 17 avril 2026 -
Convention de partenariat "En scène" pour l’année scolaire 2025/2026
Référence : DEL_2026_022
Date de publication : 17 avril 2026 -
Convention pluriannuelle entre le Conservatoire national des arts et métiers et la commune de Bezons pour la période 2025/2027
Référence : DEL_2026_021
Date de publication : 17 avril 2026 -
Désignation de représentants de la commune de Bezons au sein du Conseil d’Administration du Théâtre Paul ELUARD
Référence : DEL_2026_028
Date de publication : 17 avril 2026 -
Élection de représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL_2026_027
Date de publication : 17 avril 2026 -
Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL_2026_020
Date de publication : 17 avril 2026 -
Délégation de compétences à l’organe exécutif pour saisir la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Référence : DEL_2026_019
Date de publication : 17 avril 2026