Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Retrait de la délibération n° DEL_2025_063
Référence : DEL_2026_074
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Cession à titre gratuit d’une table de kinésithérapie à l’association APF France handicap
Référence : DEL_2026_073
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Adoption des nouveaux règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Référence : DEL_2026_072
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle : Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société TED "LES PARENTS ZEN"
Référence : DEL_2026_071
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle : Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société "LES P’TITS BOSS"
Référence : DEL_2026_070
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport d’activité 2025 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative au réseau de chaleur urbain
Référence : DEL_2026_069
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport d’activité 2025 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2026_068
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Renouvellement de la labellisation France Services
Référence : DEL_2026_067
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Convention de partenariat et d’objectifs avec l’association Agire pour l’année 2026
Référence : DEL_2026_066
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission Locale Argenteuil Bezons pour l’année 2026
Référence : DEL_2026_065
Date de publication : 17 juillet 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons