Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande de remise gracieuse - débets du comptable public pour l’exercice 2013
Référence : DEL_2026_064
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France au titre de l’année 2025
Référence : DEL_2026_063
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2025 par la Commune de Bezons, SADEV 94, SEQUANO Aménagement et l’EPFIF sur le territoire de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_062
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Budget principal 2026 - Affectation définitive du résultat de l’exercice 2025
Référence : DEL_2026_061
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Budget principal 2025 - Approbation du compte administratif
Référence : DEL_2026_060
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Budget principal 2025 - Approbation du compte de gestion
Référence : DEL_2026_059
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 avril 2026
Référence : DEL_2026_058
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - LE SAMEDI 05 SEPTEMBRE 2026 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2026_0369
Date de publication : 16 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - RUE FRANCIS DE PRESSENSE DEVANT PARC BETTENCOURT - LE 17 JUILLET 2026
Référence : AR_2026_0373
Date de publication : 16 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16 RUE MARIE GARREAU - DU 25/08/2026 AU 09/09/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0360
Date de publication : 15 juillet 2026