Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2025_136
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2025_135
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Création d’emplois non permanents au titre d’une activité accessoire
Référence : DEL_2025_134
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Convention entre le SDIS et la commune de Bezons pour les agents sapeurs-pompiers volontaires
Référence : DEL_2025_133
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Modification de l’annexe 1 de la délibération n°DEL 2019_110 du 25 septembre 2019, fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Référence : DEL_2025_132
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d’emplois des aides soignants territoriaux.
Référence : DEL_2025_131
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion (CIG)
Référence : DEL_2025_130
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la Région d’Île-de- France
Référence : DEL_2025_129
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Convention de partenariat avec le Centre médico-psychopédagogique François Truffaut
Référence : DEL_2025_128
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société les P’tits Boss
Référence : DEL_2025_127
Date de publication : 16 décembre 2025