Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEC_2026_140 CONTRAT CESSION DROIT CONTES DE NOEL MA POUTEAU
Référence : DEC_2026_140 CONTRAT CESSION DROIT CONTES DE NOEL MA POUTEAU
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_139 CONTRAT CESSION DROIT CONCERT DUO LEILA DUCLOS
Référence : DEC_2026_139 CONTRAT CESSION DROIT CONCERT DUO LEILA DUCLOS
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_137 RENOUVELLEMENT CONTRAT PORTAIL ORB 2026
Référence : DEC_2026_137 RENOUVELLEMENT CONTRAT PORTAIL ORB 2026
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_135 CONTRAT CESSION DROIT SPECTABLE EMBARQUEMENT IMMEDIAT
Référence : DEC_2026_135 CONTRAT CESSION DROIT SPECTABLE EMBARQUEMENT IMMEDIAT
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_134 CONTRAT ACQUISITION OEUVRES MANU RICH REVART 2023
Référence : DEC_2026_134 CONTRAT ACQUISITION OEUVRES MANU RICH REVART 2023
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_136 CONTRAT ACQUISITION OEUVRE C GONNE VICTORIA 2026
Référence : DEC_2026_136 CONTRAT ACQUISITION OEUVRE C GONNE VICTORIA 2026
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_133 CONTRAT ACQUISITION OEUVRE H DUVAL 2023
Référence : DEC_2026_133 CONTRAT ACQUISITION OEUVRE H DUVAL 2023
Date de publication : 21 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
REGIE CENTRALE VILLE - Modification de l’encaissement et Extension aux vacations police
Référence : DEC_2026_114
Date de publication : 18 septembre 2026 -
Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « La Ferme Tiligolo et ses minis spectacles » dans le cadre de la fête du quartier du samedi 27 juin 2026 du centre social la Berthie
Référence : DEC_2026_084
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 03 RUE PAUL GUILLAUME - DU 30/09/2026 AU 15/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0495
Date de publication : 17 septembre 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons