Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation de la convention pluriannuelle relative à la Cité éducative
Référence : DEL_2025_126
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Mise en place d’une aide financière dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
Référence : DEL_2025_125
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2026
Référence : DEL_2025_124
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Convention avec l’éco-organisme « ALCOME » pour la réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac
Référence : DEL_2025_123
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Rapport annuel d’activité de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine (CASGBS) au titre de l’année 2024
Référence : DEL_2025_122
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Présentation du rapport d’activité 2024 du SIPPEREC
Référence : DEL_2025_120
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif, établi par la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2025_119
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Rétrocession par la société CLORELICE des parcelles cadastrées section AK numéros 958, 960 et 962
Référence : DEL_2025_118
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Rétrocession par la société ICADE Promotion d’une parcelle cadastrée AL 258 sise rue Aimé Césaire
Référence : DEL_2025_117
Date de publication : 16 décembre 2025 -
Signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Commune de Bezons et la société LNC PEGASE
Référence : DEL_2025_116
Date de publication : 16 décembre 2025