Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION - VOIE D’INSERTION RUE MICHEL CARRE - RUE CARNOT - DU 08/07/2026 AU 15/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0361
Date de publication : 15 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 17 RUE MARIE GARREAU - DU 27/07/2026 AU 02/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0363
Date de publication : 15 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 56 RUE JEAN JAURES - DU 17/08/2026 AU 28/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0359
Date de publication : 15 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 165 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 17/07/2026 AU 06/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0365
Date de publication : 15 juillet 2026 -
Arrêté couvre feu mineurs
Référence : AR-2026-0371
Date de publication : 13 juillet 2026 -
Arrêté anti regroupement dans le coeur de ville
Référence : AR-2026-0372
Date de publication : 13 juillet 2026 -
Avenant n°1 à la convention de louage de terrains entre la société DIGNEO et la Commune de Bezons
Référence : DEC_2026_090
Date de publication : 13 juillet 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
FOURNITURE ET POSE DE RIDEAUX ET FILMS – GROUPES SCOLAIRES ANGELA DAVIS - KARL MARX - LOUISE MICHEL ET GABRIEL PERI
Référence : DEC_2026_087
Date de publication : 13 juillet 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE PORTANT INTERDICTION D’ACCÈS AU PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AK 195 - AK984 - AK 985 - AK 987 SISE 27-31 RUE VILLENEUVE et 48 RUE MAURICE BERTEAUX A BEZONS - A PARTIR DU 15 JUILLET 2026
Référence : AR_2026_0354
Date de publication : 13 juillet 2026
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Droit de préemption urbain pour le bien à usage de box / parkings, libre de toute occupation, parcelle cadastrée AD n°1367 situé rue Alexandre Blanc à Bezons
Référence : DEC_2026_091
Date de publication : 10 juillet 2026
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain
Actes administratifs de la ville de Bezons