Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 16 RUE ALPHONSE CORNAILLE - DU 27/04/2026 AU 30/04/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0195
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Murielle URSULET
Référence : AR_2026_0191
Date de publication : 22 avril 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame BORGES Julie
Référence : AR_2026_0190
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Cécile LABORDE, Ingénieur titulaire, Directrice générale adjointe
Référence : AR_2026_0185
Date de publication : 22 avril 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Jennifer CLAIN
Référence : AR_2026_0189
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant désignation de Madame Céline BOUVIER comme référente communale dans le cadre de la réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics
Référence : AR_2026_0187
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant délégation de fonctions d’officier et de signature à Madame Céline BOUVIER, adjoint administratif principal de 2ème classe
Référence : AR_2026_0188
Date de publication : 22 avril 2026 -
Arrêté portant désignation de Madame Catherine REYNAUD comme référente communale dans le cadre de la réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics
Référence : AR_2026_0171
Date de publication : 22 avril 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame Catherine REYNAUD, Agent titulaire - Directrice du service « Population, État civil, Élections »
Référence : AR_2026_0186
Date de publication : 22 avril 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles REBAGLIATO, troisième adjoint au Maire, pour la réunion de la commission communale de sécurité du 03 avril 2026
Référence : AR_2026_0160
Date de publication : 22 avril 2026