Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur un panneau de signalisation de passage piétons le 1er décembre 2025
Référence : DEC_2026_106
Date de publication : 30 juillet 2026 -
Signification d’une convocation au Conseil de discipline par voie de Commissaire de justice
Référence : DEC_2026_105
Date de publication : 30 juillet 2026 -
Marché spécifique n°5 du Système d’acquisition dynamique (SAD) n°2442 relatif à l’achat d’équipements de cuisine issus du réemploi ou de la réutilisation pour le groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_092
Date de publication : 30 juillet 2026 -
Marché public n°2602 relatif à l’acquisition et la maintenance des auto-laveuses pour le groupement de commandes composé de la Ville de Bezons et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_107
Date de publication : 30 juillet 2026 -
Marché spécifique n°6 du Système d’acquisition dynamique (SAD) n°2442 relatif à l’achat d’équipements de cuisine issus du réemploi ou de la réutilisation pour le groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_104
Date de publication : 30 juillet 2026 -
Fermeture du bâtiment dit « Maison Sacco », sis 13 rue de la Berthie à Bezons
Référence : AR_2026_0393
Date de publication : 29 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - POSE POTEAUX - 6 RUE DE VILLENEUVE - DU 29/07/2026 AU 22/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0379
Date de publication : 24 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION - 50-52 RUE EMILE ZOLA - DU 24/07/2026 AU 07/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0387
Date de publication : 24 juillet 2026 -
Marché spécifique n°3 du Système d’acquisition dynamique (SAD) n°2442 relatif à l’achat d’équipements de cuisine issus du réemploi ou de la réutilisation pour le groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_093
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Marché spécifique n°2 du Système d’acquisition dynamique (SAD) n°2442 relatif à l’achat d’équipements de cuisine issus du réemploi ou de la réutilisation pour le groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_094
Date de publication : 22 juillet 2026