Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2407 relatif au nettoiement de l’espace public sur le territoire de la commune de Bezons - Avenant n°1
Référence : DEC_2025_075
Date de publication : 14 avril 2025 -
Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal
Référence : DEL_2025_043
Date de publication : 14 avril 2025 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2025_052
Date de publication : 14 avril 2025 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2025_051
Date de publication : 14 avril 2025 -
Cession d’un compresseur
Référence : DEL_2025_050
Date de publication : 14 avril 2025 -
Convention d’installation d’une permanence du Défenseur des droits sur le territoire de la commune
Référence : DEL_2025_049
Date de publication : 14 avril 2025 -
Attribution de la concession de service public relative à la gestion et à l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2025_048A
Date de publication : 14 avril 2025 -
Compte-rendu financier annuel établi par la SADEV94 au titre de l’année 2023 dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la zone d’aménagement concertée "Coeur de Ville"
Référence : DEL_2025_047
Date de publication : 14 avril 2025 -
Acquisition de deux places de stationnement dans l’immeuble « SYMPHONIE » sis 26-30 Rue Maurice Berteaux et 17-21 rue de Villeneuve
Référence : DEL_2025_046
Date de publication : 14 avril 2025 -
Cession de la parcelle cadastrée AB n°691 à la SCI Les belles vues
Référence : DEL_2025_045
Date de publication : 14 avril 2025