Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Adoption du règlement intérieur "Prix des écoles - Bezons fête le livre "
Référence : DEL_2026_109
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Adoption du règlement intérieur "Prix du public - Bezons fête le livre"
Référence : DEL_2026_110
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Convention de mise à disposition de véhicules entre la Ville et son Centre communal d’action sociale
Référence : DEL_2026_111
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2026_113
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien aux communes sinistrées par les incendies dans plusieurs départements de France
Référence : DEL_2026_114
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2026_116
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION - COMMEMORATION DU 17 OCTOBRE - COMMEMORATION DU 17 OCTOBRE - NEUTRALISATION DE PLACES DE STATIONNEMENT - RUE MARCEL LANGLOIS - LE 17/10/2026
Référence : AR_2026_0552
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2026_112
Date de publication : 9 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 37 RUE PASTEUR - LE LUNDI 26 OCTOBRE 2026
Référence : AR_2026_0546
Date de publication : 7 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 77 RUE DE SARTROUVILLE - DU 08/10/2026 AU 22/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0532
Date de publication : 7 octobre 2026