Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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arrêt du compte administratif 2021 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2022_021
Date de publication : 11 juillet 2022 -
approbation du compte de gestion 2021 du budget principal du CCAS
Référence : DEL_2022_020
Date de publication : 11 juillet 2022 -
compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL_2022_019
Date de publication : 11 juillet 2022 -
approbation du procès verbal du CA du 04 avril 2022
Référence : DEL_2022_018
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Budget annexe Restauration Caisse des Écoles 2022 - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021
Référence : DEL_2022_018
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget Annexe Restauration Caisse des Écoles 2022 - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021
Référence : DEL_2022_018
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget Principal Caisse des Écoles 2022 - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021
Référence : DEL_2022_017
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget annexe Restauration Caisse des Écoles - Approbation du Compte Administratif 2021
Référence : DEL_2022_016
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget Caisse des Écoles - Approbation du Compte Administratif 2021
Référence : DEL_2022_015
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget annexe Restauration Caisse des Écoles - Approbation du Compte de Gestion 2021
Référence : DEL_2022_014
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…)