Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Budget Caisse des Écoles : approbation du Compte de Gestion 2021
Référence : DEL_2022_013
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Approbation du Procès-verbal du comité d’administration de la Caisse des Ecoles du mardi 12 avril 2022
Référence : DEL_2022_012
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 8.1 Enseignement -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL_2022_092
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations
Référence : DEL_2022_091
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Modification du tableau des emplois - Création de postes
Référence : DEL_2022_090
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Examen du rapport d’activité de l’année 2021- gestion et à l’exploitation du marché communal
Référence : DEL_2022_089
Date de publication : 8 juillet 2022 -
Conventions relatives aux modalités de gestion et de maintenance des équipements statiques et dynamiques de feux tricolores
Référence : DEL_2022_088
Date de publication : 8 juillet 2022 -
Règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant EAJE
Référence : DEL_2022_087
Date de publication : 8 juillet 2022 -
Demandes de subventions auprès de l’ensemble des financeurs publics pour l’acquisition et l’aménagement de classes modulaires
Référence : DEL_2022_086
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
Mise à disposition d’un bassin de natation provisoire par la fédération française de natation
Référence : DEL_2022_085
Date de publication : 8 juillet 2022