Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Présentation du bilan d’activité du CCAS pour l’année 2021
Référence : DEL2022_031
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Programme de réussite éducative : atelier transplanté juillet 2022
Référence : DEL2022_030
Date de publication : 11 juillet 2022 -
signature de l’avenant N°1 à la convention constitutive du groupement de commandes
Référence : DEL2022_029
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Signature d’un protocole pour la mise en place d’une commission locale des impayés de loyer(CLIL)
Référence : DEL2022_028
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Résidence autonomie Louis Péronnet-fixation des tarifs à compter du 01092022
Référence : DEL2022_027
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Service portage de repas-fixation des tarifs à compter du 01092022
Référence : DEL2022_026
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Confirmation de l’affectation du résultat 2021 -budget annexe résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2022_025
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Arrêt du compte administratif 2021 du budget annexe résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2022_024
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2022_023
Date de publication : 11 juillet 2022 -
Confirmation de l’affectation du résultat 2021 - Budget principal du CCAS
Référence : DEL200_022
Date de publication : 11 juillet 2022
Actes administratifs de la ville de Bezons