Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention de partenariat "En scène !" pour l’année scolaire 2024- 2025
Référence : DEL_2025_019
Date de publication : 27 février 2025 -
Projet d’établissement de l’école municipale de musique et de danse¨pour la période 2025-2029
Référence : DEL_2025_018
Date de publication : 27 février 2025 -
Règlement pédagogique de l’école municipale de musique et de danse
Référence : DEL_2025_017
Date de publication : 27 février 2025 -
Modification du règlement intérieur de l’école municipale de musique et de danse
Référence : DEL_2025_016
Date de publication : 27 février 2025 -
Adhésion de la ville de Bezons à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Référence : DEL_2025_015
Date de publication : 27 février 2025 -
Adhésion de la commune à la Centrale d’achat régionale d’Ile de France
Référence : DEL_2025_014
Date de publication : 27 février 2025 -
Présentation du compte-rendu annuel 2023 de la société GRDF portant sur la concession de gaz
Référence : DEL_2025_013
Date de publication : 27 février 2025 -
Compte-rendu financier annuel établi par la SEQUANO au titre de l’année 2023 dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la ZAC des Bords-de-Seine à Bezons
Référence : DEL_2025_012
Date de publication : 27 février 2025 -
Délibération portant transfert des locaux de l’ex-CAAB vers le patrimoine ville
Référence : DEL_2025_011
Date de publication : 27 février 2025 -
Délibération rapportant la délibération DEL_2024_029
Référence : DEL_2025_010
Date de publication : 27 février 2025