Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur une oeuvre d’art située sur le mail Leser à Bezons en date du 12 février 2024
Référence : DEC_2025_190
Date de publication : 20 octobre 2025 -
DÉROGATION TEMPORAIRE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2009-297 DU 28 AVRIL 2009 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE - TRAVAUX DE NUIT AUTOUR DU PÉRIMÈTRE DU TRAMWAY T2 - 1 PLACE LENINE - CARREFOUR RUE JEAN JAURES - RUE EMILE ZOLA - VOIE BUS PARALLELE A LA D392 - DU 2/10/2025 AU 08/10/2025 INCLUS -
Référence : AR_2025_0535
Date de publication : 20 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE LA BERTHIE - AVENUE GABRIEL PÉRI - RUE ADRIEN DECOBECQ - RUE ALPHONSE CORNAILLE - AVENUE DES SABLONS- DU 22/10/2025 AU 28/10/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0521
Date de publication : 15 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION D’UNE GRUE - 27 - 45 RUE ÉMILE ZOLA - LE 31 OCTOBRE 2025
Référence : AR_2025_0522
Date de publication : 15 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - BENNE- 8 RUE JULIEN DENIS - DU 16/10/2025 AU 17/10/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0520
Date de publication : 13 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DÉMÉNAGEMENT - 33 AVENUE GABRIEL PÉRI - 19/10/2025
Référence : AR_2025_0519
Date de publication : 13 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 115 RUE CASIMIR PERIER - DU 14/10/2025 AU 28/10/2025
Référence : AR_2025_0516
Date de publication : 13 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - TRAVAUX RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN - 142 AVENUE GABRIEL PERI - PROLONGATION - DU 01/09/2025 AU 31/10/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0532
Date de publication : 13 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 13 RUE ROBERT BRANCHARD - LE 18 OCTOBRE 2025
Référence : AR_2025_0508
Date de publication : 13 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE CLAUDE BERNARD ET IMPASSE CLAUDE BERNARD - DU 13/10/2025 AU 13/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0510
Date de publication : 13 octobre 2025
Domaine : 8.3 Voirie