Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Créances éteintes au titre de l’exercice 2025
Référence : DEL_2025_087
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Produits irrécouvrables : Admission en non-valeur au titre de l’exercice 2025
Référence : DEL_2025_086
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement AP-CP / modification
Référence : DEL_2025_085
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Budget 2025 : Décision Modificative numéro 1
Référence : DEL_2025_084
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2025
Référence : DEL_2025_083
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Direction de la santé-Signature convention avec Les insatiables
Référence : DEC_2025_189
Date de publication : 21 octobre 2025 -
Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Référence : DEC_2025_186
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Approbation du PV du CA du 30 juin 2025
Référence : DEL2025_032
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_033
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Livret d’accueil du Service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_037
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale