Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur une barrière de sécurité le 2 novembre 2024
Référence : DEC_2025_208
Date de publication : 24 novembre 2025 -
CONTRAT-SPECTACLE- RÊV’A SON- NOVEMBRE 2025
Référence : DEC_2025_205 CONTRAT REV A SON SPECTACLE ET ATELIER
Date de publication : 21 novembre 2025
Domaine : 8.9 Culture -
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CESSION DE DROITS - SPECTACLE FANTASTIQUES PETITES PATTES ASSOCIATION KOKKINO DIS VAGUE - NOVEMBRE 2025 - MODIFICATION DE L’ARTICLE N°1 DU CONTRAT
Référence : DEC_2025_206 AVENANT N°1 CONTRAT DE CESSION KOKKINO
Date de publication : 21 novembre 2025
Domaine : 8.9 Culture -
CONTRAT DE CESSION DROIT EXPLOITATION SPECTACLE DIFFUSEUR C’EST A DIRE : REPRÉSENTATION "ROUGE ÉCHARPE" PAR FLORENCE FERIN LE SAMEDI 13 DÉCEMBRE 2025
Référence : DEC_2025-201
Date de publication : 21 novembre 2025
Domaine : 1.4 Autres contrats 8.9 Culture -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE L ’ANCIENNE MAIRIE - DU 10/11/2025 AU 10/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0600
Date de publication : 21 novembre 2025 -
Délégation de signature à Madame Manon Mininger, directrice adjointe au sein de la Direction de l’aménagement et de l’urbanisme
Référence : AR_2025_0602
Date de publication : 21 novembre 2025
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
Emprunt 2025 - Réalisation d’un Contrat de Prêt Transformation écologique d’un montant total de 5 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts pour le financement du projet de création du groupe scolaire rue Albert 1er
Référence : DEC_2025_209
Date de publication : 21 novembre 2025 -
Marché public n°2509 relatif à l’achat de vêtements de travail, de chaussants et d’équipements de protection individuelle pour la commune de Bezons (95870) et son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2025_211
Date de publication : 21 novembre 2025 -
Marché public n°2441 relatif à la réalisation de prestations de fourniture de disques européens et de gestion des vignettes réservées à certaines catégories d’usagers du stationnement sur la commune de Bezons (95870) - Avenant n°1
Référence : DEC_2025_207
Date de publication : 21 novembre 2025 -
Marché public n° 2335 - Restructuration et extension du groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier - Avenant n°7
Référence : DEC_2025_210
Date de publication : 21 novembre 2025