Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2025_107
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Convention relative à la mise à disposition d’agents du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région d’Ile-de- France pour une mission d’accompagnement à la mise en conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD)
Référence : DEL_2025_106
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Adhésion à l’association des bibliothécaires de France
Référence : DEL_2025_105
Date de publication : 24 octobre 2025 -
"Désherbage" des collections courantes de la Médiathèque Maupassant Bezons / dons à titre gratuit
Référence : DEL_2025_104
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Convention de subventionnement avec l’ACEPE (sauvegarde de l’enfance du 95) en vue de la mise en place de permanence psychologique au sein du centre social R. Doisneau
Référence : DEL_2025_103
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Adhésion à l’association Cultures du coeur
Référence : DEL_2025_102
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Convention de partenariat avec La Ligue Contre le Cancer
Référence : DEL_2025_101
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Contrat d’exercice privilégié entre la commune de Bezons pour son service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et le laboratoire SELAS Bioclinic
Référence : DEL_2025_100
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant privé de la société les parents zen
Référence : DEL_2025_099
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Avenant de prolongation de la convention territoriale globale
Référence : DEL_2025_098
Date de publication : 24 octobre 2025