Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation de l’avenant n°1 au contrat de location du 16 mars 1978 conclu entre LogiRys et le CCAS.
Référence : DEL2023_024
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2023 - budget annexe résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_023
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2023- budget principal CCAS
Référence : DEL2023_022
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2022 au budget 2023 – budget annexe Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_021
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2022 au budget 2023 – budget principal CCAS
Référence : DEL2023_020
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2023_019
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 17 février 2023
Référence : DEL2023_018
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2022 - Affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2023_031
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 23 RUE VICTOR HUGO - DU 17/04/2023 AU 21/04/2023
Référence : AR_2023_0194
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REPORT DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT 2022 SUR 2023
Référence : AR_2023_0189
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers
Actes administratifs de la ville de Bezons