Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE VILLENEUVE FACE RUE DANIELLE MITTERAND - DU 15/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0168
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 68 RUE DE LA JUSTICE - DU 03/05/2023 AU 17/05/2023
Référence : AR_2023_0190
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 97 RUE MAURICE BERTEAUX - LE 24 AVRIL 2023
Référence : AR_2023_0185
Date de publication : 14 avril 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 février 2023
Référence : DEL_2023_035
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
AR_2023_001-délégation de signature -Mme AOUCHICHE NADIA
Référence : AR_2023_001
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables en 2023
Référence : DEL_2023_032
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.2 Fiscalité -
Autorisation de programme et crédit de paiement modification
Référence : DEL_2023_033
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers -
Attribution de subventions aux associations
Référence : DEL_2023_030
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.5 Subventions -
Budget primitif 2023
Référence : DEL_2023_029
Date de publication : 13 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 33 RUE MARECHAL FOCH - DU 24/04/2023 AU 15/05/2023
Référence : AR_2023_0180
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie