Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PIERRE ALTMEYER - DU 18/04/20232 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0198
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Présentation des informations essentielles du budget primitif
Référence : Présentation des informations essentielles du budget primitif
Date de publication : 17 avril 2023 -
Reprise anticipée résultat 2022 - BUDGET ANNEXE RESTAURATION - CDE
Référence : DEL 2023_007
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers -
APPROBATION PV CA 28 mars 23
Référence : DEL_2023_004
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Retrait déliberation N°2022_029 du 12 déc 2022 - Attribution d’une subvention 2023 projet classe de découvertes V HUGO 2
Référence : DEL_2023_005
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Reprise anticipée rdu ésultat 2022 - BUDGET PRINCIPAL - CDE
Référence : DEL 2023_006
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL- CDE
Référence : DEL 2023_008
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE RESTAURATION - CDE
Référence : DEL 2023_009
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Signature d’un protocole pour la mise en place d’une Commission Locale des Impayés de Loyer (CLIL) pour les locataires du parc social géré par LOGIREP
Référence : DEL2023_026
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de l’adhésion du SAAD et de la résidence autonomie au dispositif du Ségur du numérique en santé
Référence : DEL2023_025
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale