Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention annuelle de partenariat et d’objectifs avec le COS
Référence : DEL_2023_045
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention d’objectifs 2023 avec l’USOB
Référence : DEL_2023_044
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission locale
Référence : DEL_2023_043
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 1.2 Délégations de service public -
Convention de partenariat et d’objectifs PLIE
Référence : DEL_2023_042
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.6 Emploi, formation professionnelle -
Demande de garantie d’emprunt par LOGIREP pour prêts réaménagés
Référence : DEL_2023_041
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Demande d’une garantie d’emprunt de LOGIREP avenue gabriel péri
Référence : DEL_2023_040
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Demande de garantie d’emprunt pour prêts réaménagés ABH
Référence : DEL_2023_039
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Demande d’une garantie d’emprunt d’AB HABITAT Lucien SAMPAIX
Référence : DEL_2023_038
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Garantie d’emprunt ABH Délibération rectificative
Référence : DEL_2023_037
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Communication du rapport annuel 2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Référence : DEL_2023_036
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.