Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste
Référence : DEL_2024_014
Date de publication : 22 mars 2024 -
Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_013
Date de publication : 22 mars 2024 -
Adhésion de la commune à la Centrale d’achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
Référence : DEL_2024_012
Date de publication : 22 mars 2024 -
Rapport d’activité 2022 de la plaine de loisirs de Vallangoujard
Référence : DEL_2024_011
Date de publication : 22 mars 2024 -
Adhésion à l’association Plante & Cité
Référence : DEL_2024_010
Date de publication : 22 mars 2024 -
Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion des points d’eau incendie (PEI) : REMOcRA
Référence : DEL_2024_009
Date de publication : 22 mars 2024 -
Dénomination d’une voie communale (parcelle cadastrée AH n°942)
Référence : DEL_2024_008
Date de publication : 22 mars 2024 -
Signature d’un traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation relatif à la parcelle AM n°152 située chemin de halage
Référence : DEL_2024_007
Date de publication : 22 mars 2024 -
Signature d’une promesse de vente relative aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue Georges Dupont et 48 rue Maurice Berteaux - parcelles cadastrées AK n°195, 196p, 198, 713, 715 et 716
Référence : DEL_2024_006
Date de publication : 22 mars 2024 -
Délibération retirant la cession de l’îlot Korian à la société CAPELLI
Référence : DEL_2024_005
Date de publication : 22 mars 2024