Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande d’une garantie d’emprunt d’ANTIN résidences pour l’acquisition de 167 logements en VEFA situés au 43-47 avenue Gabriel Péri, et convention de réservation de logements
Référence : DEL_2024_004
Date de publication : 22 mars 2024 -
Adoption du règlement budgétaire et financier
Référence : DEL_2024_003
Date de publication : 22 mars 2024 -
Débat d’orientations budgétaires 2024
Référence : DEL_2024_002
Date de publication : 22 mars 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2023
Référence : DEL_2024_001
Date de publication : 22 mars 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 20 RUE DU VAL NOTRE-DAME - DU 25/03/2024 AU 25/04/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0151
Date de publication : 22 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Préemption du fonds de commerce 104 rue Edoaurd Vaillant
Référence : DEC 2024-065
Date de publication : 22 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 68 RUE ROBESPIERRE - DU 25 MARS 2024 AU 01 AVRIL 2024
Référence : AR_2024_0144
Date de publication : 21 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 1 VILLA BON ACCUEIL - DU 25/03/2024 AU 26/03/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0145
Date de publication : 21 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE ALBERT 1ER - DU 22/03/2024 AU 22/04/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0148
Date de publication : 20 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 1 RUE EDOUARD VAILLANT - LE 21 MARS 2024
Référence : AR_2024_0147
Date de publication : 20 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie