Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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convention de location entre le CCAS et AB-HABITAT- cinq emplacements de parking
Référence : DEC_2024_010
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 7 février 2024
Référence : DEL2024_006
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante.
Référence : DEL2024_007
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Présentation du bilan 2023 de l’activité du CCAS
Référence : DEL2024_008
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
Référence : DEL2024_009
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du règlement budgétaire et financier
Référence : DEL2024_010
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Modification d’instruction et de paiement des aides sur critère
Référence : DEL2024_011
Date de publication : 26 mars 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Cession d’un véhicule de la marque RENAULT (modèle Clio) immatriculé 973-CSL-95 dans le cadre d’une vente aux enchères
Référence : DEC_2024_049
Date de publication : 25 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2024_016
Date de publication : 22 mars 2024 -
Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_015
Date de publication : 22 mars 2024