Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Arrêté de consignation dans le cadre de la préemption des 7 boxs de stationnement rue Alexandre Blanc à Bezons
Référence : AR_2026_0595
Date de publication : 20 octobre 2026
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
DEC_2026_151 Convention AFOCAL stage BAFA octobre 2026
Référence : DEC_2026_151
Date de publication : 19 octobre 2026 -
Objet : CONVENTION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS INDUSTRIELS BANALS DES MARCHES FORAINS COMMUNE DE BEZONS / AZUR - 2027
Référence : DEC_2026_153
Date de publication : 19 octobre 2026 -
Objet : ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - CHEMIN DE HALAGE - RUE CHARLES DAUBIGNY - DU 22/10/2026 AU 17/11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0596
Date de publication : 16 octobre 2026 -
Objet : ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 20 BOULEVARD DU GENERAL DELAMBRE - DU 27/10/2026 AU 29/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0592
Date de publication : 16 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CASIMIR PERIER - RUE MARCEL PAUL - RUE LOUIS RAMEAU - RUE JEAN CARASSO - RUE DE LA PÂTURE - RUE MARCEL LANGLOIS RUE EMILE ZOLA - D308 - DU 19/10/2026 AU 19/01/2027 INCLUS
Référence : AR_2026_0580
Date de publication : 16 octobre 2026 -
DEC_2026_152
Référence : DEC_2026_152
Date de publication : 15 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEPOSE POTEAUX - RUE HENRI BARRAU - DU 29/10/2026 AU 19/11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0585
Date de publication : 15 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION POSE POTEAUX- 6 RUE DE VILLENEUVE - DU 15/10/2026 AU 30/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0591
Date de publication : 14 octobre 2026 -
Objet : ARRETE PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DU STATIONNEMENT EN VUE DE L’IMPLANTATION D’UN POINT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS - PLACE DES IMPRESSIONNISTES - A COMPTER DU 19 OCTOBRE 2026
Référence : AR_2026_0589
Date de publication : 14 octobre 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons