Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Fixation des tarifs 2026 du service autonomie à domicile pour la prestation Aide (SAD)
Référence : DEL2026_003
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
Référence : DEL2026_006
Date de publication : 21 février 2026 -
Ajustement des montants de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Péronnet dans le cadre de l’établissement de la convention Aide personnalisée au logement ( APL) pour les nouveaux entrants.
Référence : DEL2026_004
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention appel à projet 2026 « Soutien aux lieux de vie collectifs »
Référence : DEL2026_005
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COMMEMORATION DU 19 MARS 1962 - LE 19 MARS 2026
Référence : AR_2026_0090
Date de publication : 20 février 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 2 RUE NEY - LE 23 MARS 2026
Référence : AR_2026_0085
Date de publication : 20 février 2026 -
ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 17 RUE MARIE GARREAU - DU 23/03/2026 AU 15/04/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0087
Date de publication : 20 février 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ANGLE RUE HENRI DAPPE - RUE CASIMIR PERRIER - RUE DANIEL BARON - 02/03/2026 AU 02/04/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0088
Date de publication : 20 février 2026 -
ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MARIE LOUISE - DU 04/05/2026 AU 06/05/2026 INCLUS
Référence : A_2026_0089
Date de publication : 20 février 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 70 RUE DE LA RIVIERE - DU 30/03/2026 AU 06/04/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0092
Date de publication : 20 février 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons