Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n° 2225 relatif l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Bezons (95870) - Avenant n°2
Référence : DEC_2026_125
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Marché public n°2614 relatif à l’aménagement des cours et de l’intérieur du groupe scolaire Albert 1er de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2026_127
Date de publication : 17 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR UN TEMPS D’ACCUEIL -FCPE - FACE ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL CACHIN - LE 17 SEPTEMBRE 2026 DE 8H00 à 10H00 - DEVANT ECOLE MATERNELLE PRES DU GYMNASE - LE 18 SEPTEMBRE 2026 DE 8H00 à 10H00
Référence : AR_2026_0498
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEMENAGEMENT - 26 RUE JEAN BAILLET - LE 23 SEPTEMBRE 2026
Référence : AR_2026_0488
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Approbation des honoraires du cabinet LOG AVOCATS - Refacturation expertise médico-légale - Faits de violences volontaires commis sur un agent de la commune en date du 25 avril 2025
Référence : DEC_2026_121
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur un candélabre le 15 avril 2026
Référence : DEC_2026_120
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Acceptation d’indemnités de sinistre
Référence : DEC_2026_119
Date de publication : 16 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - AVENUE GABRIEL PERI - RUE CECILE DUPARC - RUE GABRIEL REBY - DU 14/09/2026 AU 14/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0480
Date de publication : 14 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 11 RUE DES TILLEULS - DU 14/09/2026 AU 05/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0446
Date de publication : 9 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 71 BIS RUE DE SARTROUVILLE - DU 18/09/2026 AU 03/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0442
Date de publication : 9 septembre 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons