Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 128 RUE JEAN JAURES - DU 03/04/2023 AU 07/04/2023
Référence : AR_2023_0146
Date de publication : 22 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 23/03/2023 AU 24/03/2023
Référence : AR_2023_0143
Date de publication : 22 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 5 RUE DE LA BIENFAISANCE - DU 18/04/2023 AU 02/05/2023
Référence : AR_2023_0136
Date de publication : 20 mars 2023 -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE DECLARATION DECRET TERTIAIRE - SAGE ENERGIE.
Référence : DEC_2023_034 -
Date de publication : 20 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE ASSISTANCE RACCORDMEENT RCU - SAGE ENERGIE
Référence : DEC_2023_037 -
Date de publication : 20 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Délégation de signature à Madame Marta APARICIO
Référence : AR_2023_0139
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
MISSION D’ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE -AUDIT DES INSTALLATIONS THERMIQUES
Référence : DEC_2023_020 -
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE MISE EN PLACE D UN CONTRAT DE CHAUFFAGE
Référence : DEC_2023_021
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 A 33 RUE LOUIS RAMEAU - LE 20 MARS 2023
Référence : AR_2023_0135
Date de publication : 16 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2024
Référence : AR_2023_0017
Date de publication : 15 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie
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