Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 128 RUE JEAN JAURES - DU 03/04/2023 AU 07/04/2023
Référence : AR_2023_0146
Date de publication : 22 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 23/03/2023 AU 24/03/2023
Référence : AR_2023_0143
Date de publication : 22 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 5 RUE DE LA BIENFAISANCE - DU 18/04/2023 AU 02/05/2023
Référence : AR_2023_0136
Date de publication : 20 mars 2023 -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE DECLARATION DECRET TERTIAIRE - SAGE ENERGIE.
Référence : DEC_2023_034 -
Date de publication : 20 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE ASSISTANCE RACCORDMEENT RCU - SAGE ENERGIE
Référence : DEC_2023_037 -
Date de publication : 20 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Délégation de signature à Madame Marta APARICIO
Référence : AR_2023_0139
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
MISSION D’ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE -AUDIT DES INSTALLATIONS THERMIQUES
Référence : DEC_2023_020 -
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MISSION D ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE MISE EN PLACE D UN CONTRAT DE CHAUFFAGE
Référence : DEC_2023_021
Date de publication : 17 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 A 33 RUE LOUIS RAMEAU - LE 20 MARS 2023
Référence : AR_2023_0135
Date de publication : 16 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2024
Référence : AR_2023_0017
Date de publication : 15 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie
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