Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY - DU 13/11/2025 AU 28/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0585
Date de publication : 7 novembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10 RUE ROUGET DE L’ISLE - 10 /11/2025 AU 25/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0585
Date de publication : 7 novembre 2025 -
Signature d’une convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Déféré préfectoral
Référence : DEC_2025_194
Date de publication : 6 novembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10 PLACE LENINE - DU 22/11/2025 AU 23/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0582
Date de publication : 6 novembre 2025 -
Objet:ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DU PARC CANIN SITUE AU SEIN DU PARC BETTENCOURT
Référence : AR_2025_0489
Date de publication : 5 novembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 206 AU 218 RUE MICHEL CARRE - DU 05/11/2025 AU 28/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0581
Date de publication : 5 novembre 2025 -
Convention d’honoraires avec le Cabinet LA AARPI KEMPFRUIZ AVOCATS
Référence : DEC_2025_199
Date de publication : 4 novembre 2025 -
les budgets supplémentaires de l’exercice 2025 du SIPPEREC et de son budget annexe relatif au projet géothermie GENYO ainsi que, les Comptes Administratifs de exercice 2024 de ces mêmes structures
Référence : les budgets supplémentaires de l’exercice 2025 du SIPPEREC et de son budget annexe relatif au projet géothermie GENYO ainsi que, les Comptes Administratifs de exercice 2024 de ces mêmes structures
Date de publication : 4 novembre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite à l’incendie survenu au gymnase Marcel Cachin le 17 novembre 2022
Référence : DEC_2025_203
Date de publication : 31 octobre 2025 -
Décision convention de financement par le bailleur social ABHabitat, des ateliers sociolinguistiques portés par le centre social R. Doisneau
Référence : DEC_2025_202
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