Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Présentation du rapport d’activité 2023 relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés établi par le syndicat AZUR
Référence : DEL_2024_121
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif, établi par la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2024_120
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Présentation du rapport annuel 2023 du SEDIF portant sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Référence : DEL_2024_119
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public - 72-78 rue des Frères Bonneff
Référence : DEL_2024_118
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Clôture de la Zone d’aménagement concertée du Drapeau
Référence : DEL_2024_117
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acquisitions d’emprises situées avenue Charles
Référence : DEL_2024_116
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acquisition du volume n°31 d’un local technique de la ZAC Coeur de Ville
Référence : DEL_2024_115
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Acquisition de la parcelle cadastrée AM n°424 située chemin de halage à BEZONS
Référence : DEL_2024_114
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Classement de parcelles cadastrées dans le domaine public communal
Référence : DEL_2024_113
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Cession des parcelles cadastrée AK n°195, AK 196p2 et AK196p4 situées rue Maurice Berteaux
Référence : DEL_2024_112
Date de publication : 26 novembre 2024