Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les cadre d’emplois de directeurs de police municipale, de chefs de service de police municipale et pour les agents de police municipale
Référence : DEL_2024_131
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Signature d’une convention de partenariat avec Le Réseau Périnatal du Val d’Oise (RPVO)
Référence : DEL_2024_130
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Convention de préfiguration du Contrat Local de Santé (CLS) de Bezons pour 2024-2028
Référence : DEL_2024_129
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Renouvellement de la labellisation de la Structure information jeunesse
Référence : DEL_2024_128
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Convention de partenariat et de prêt d’une oeuvre à la Ville de Gennevilliers dans le cadre de l’exposition « trésors de banlieues 2ème édition - 2025 »
Référence : DEL_2024_127
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Modification du Règlement intérieur de la Médiathèque
Référence : DEL_2024_126
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Règlement du concours photographique "Ma ville pendant les fêtes"
Référence : DEL_2024_125
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Convention pluriannuelle relative à l’abattement de la taxe foncières sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville de Bezons
Référence : DEL_2024_124
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Approbation du principe du recours à une nouvelle concession de service de type affermage pour la gestion et l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2024_123
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Dénomination du square situé rue Maurice Berteaux
Référence : DEL_2024_122
Date de publication : 26 novembre 2024