Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INAUGURATION SQUARE LYLI HERSE - 165 RUE MAURICE BERTEAUX - LE SAMEDI 7 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_585
Date de publication : 4 décembre 2024 -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 28 RUE DENIS PAPIN - DU 02/12/2024 AU 28/12/2024
Référence : AR_2024_580
Date de publication : 4 décembre 2024 -
PROLONGATION - ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE PORTANT INTERDICTION D’ACCÈS AU PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AK 195 - AK 196p2 - AK 196p4 SISE 27-31 rue Villeneuve et 48 rue Maurice Berteaux A BEZONS - DANS LE CADRE D’UNE DÉSAFFECTATION ET D’UN DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - DU 2 DÉCEMBRE 2024 AU 20 DÉCEMBRE 2024 INCLUS
Référence : AR_2024_582
Date de publication : 2 décembre 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE SARTROUVILLE - LE 10 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0578
Date de publication : 2 décembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Financement des actions du centre social La Berthie avec l’APES
Référence : DEC_2024_282
Date de publication : 29 novembre 2024 -
Arrêté de déconsignation dans le cadre de la préemption du bien sis 19 rue des Frères Bonneff
Référence : AR_2024_552
Date de publication : 29 novembre 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Proposition de voeu portant sur le retrait des mesures relatives aux collectivités, inscrites dans le projet de loi de finances 2025
Référence : DEL_2024_135
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2024_134
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2024_133
Date de publication : 26 novembre 2024 -
Adhésion au Comité national d’action sociale (CNAS)
Référence : DEL_2024_132
Date de publication : 26 novembre 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons