Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Adoption du règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres (C.A.O) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_015
Date de publication : 17 avril 2026 -
Détermination des modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_014
Date de publication : 17 avril 2026 -
Adoption du règlement intérieur de la Commission des concessions de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_013
Date de publication : 17 avril 2026 -
Détermination des modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission des concessions de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_012
Date de publication : 17 avril 2026 -
Débat d’orientations budgétaires - Exercice 2026
Référence : DEL_2026_011
Date de publication : 17 avril 2026 -
Fixation des durées des amortissements
Référence : DEL_2026_010
Date de publication : 17 avril 2026 -
Adoption du règlement budgétaire et financier
Référence : DEL_2026_009
Date de publication : 17 avril 2026 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2025
Référence : DEL_2026_008
Date de publication : 17 avril 2026 -
ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MARIE LOUISE -DU 04/05/2026 AU 06/05/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0177
Date de publication : 15 avril 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEFILE DU CARNAVAL DES CENTRES DE LOISIRS - AU COEUR DE VILLE ET STADE ALICE COACHMAN - LE MERCREDI 20 MAI 2026 DE 14H30 à 16H30
Référence : AR_2026_0183
Date de publication : 15 avril 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons