Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Fixation des indemnités de fonction des élus membres du conseil municipal pour la strate démographique de 20 000 à 49 999 habitants
Référence : DEL_2026_023
Date de publication : 17 avril 2026 -
Convention de partenariat "En scène" pour l’année scolaire 2025/2026
Référence : DEL_2026_022
Date de publication : 17 avril 2026 -
Convention pluriannuelle entre le Conservatoire national des arts et métiers et la commune de Bezons pour la période 2025/2027
Référence : DEL_2026_021
Date de publication : 17 avril 2026 -
Désignation de représentants de la commune de Bezons au sein du Conseil d’Administration du Théâtre Paul ELUARD
Référence : DEL_2026_028
Date de publication : 17 avril 2026 -
Élection de représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL_2026_027
Date de publication : 17 avril 2026 -
Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL_2026_020
Date de publication : 17 avril 2026 -
Délégation de compétences à l’organe exécutif pour saisir la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Référence : DEL_2026_019
Date de publication : 17 avril 2026 -
Modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_018
Date de publication : 17 avril 2026 -
Adoption du règlement intérieur de la Commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L) de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_017
Date de publication : 17 avril 2026 -
Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2025
Référence : DEL_2026_016
Date de publication : 17 avril 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons