Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Budget Annexe Restauration Caisse des Écoles 2022 - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021
Référence : DEL_2022_018
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget Principal Caisse des Écoles 2022 - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2021
Référence : DEL_2022_017
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget annexe Restauration Caisse des Écoles - Approbation du Compte Administratif 2021
Référence : DEL_2022_016
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget Caisse des Écoles - Approbation du Compte Administratif 2021
Référence : DEL_2022_015
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget annexe Restauration Caisse des Écoles - Approbation du Compte de Gestion 2021
Référence : DEL_2022_014
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Budget Caisse des Écoles : approbation du Compte de Gestion 2021
Référence : DEL_2022_013
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Approbation du Procès-verbal du comité d’administration de la Caisse des Ecoles du mardi 12 avril 2022
Référence : DEL_2022_012
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 8.1 Enseignement -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL_2022_092
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations
Référence : DEL_2022_091
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Modification du tableau des emplois - Création de postes
Référence : DEL_2022_090
Date de publication : 8 juillet 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.