Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE LA BIENFAISANCE - DU 14/08/2022 AU 31/08/2022
Référence : AR_2022_0469
Date de publication : 22 août 2022 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN JAURES - DU 14/08/2022 AU 31/08/2022
Référence : AR_2022_0470
Date de publication : 22 août 2022 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUES MAURICE BERTEAUX, DE LA MAIRIE, DE SARTROUVILLE - DU 16/08/2022 AU 16/10/2022
Référence : AR_2022_0464
Date de publication : 22 août 2022 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DES FRERES BONNEFF ENTRE LES RUES NICOLAS LOUET ET LOUISE MICHEL- DU 13/08/2022 AU 31/08/2022
Référence : AR_2022_0465
Date de publication : 22 août 2022 -
Autorisation d’ouverture de la micro crèche « Le berceau du roi »
Référence : AR_2022_0395
Date de publication : 22 août 2022 -
-ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUES PIERRE ALTEMEYER ET AMBROISE PARE LES 24/08/2022, 31/08/2022 ET 07/09/2022
Référence : AR_2022_0462
Date de publication : 19 août 2022 -
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - le 03/09/2022 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2022_0460
Date de publication : 16 août 2022 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 31 AOUT 2022 au 05 SEPTEMBRE 2022
Référence : AR_2022_0459
Date de publication : 16 août 2022 -
DEC_2022_079 Délégation du droit de préemption urbain - Parcelle AK n°101 - 30 rue Emile Zola
Référence : DEC_2022_079
Date de publication : 16 août 2022 -
ARRETE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - IMPASSE DU FORT MAHON - DU 05/09/2022 AU 28/09/2022
Référence : AR_2022_0457
Date de publication : 16 août 2022