Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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MISSION DE CONSEIL EN DROIT NOTARIAL
Référence : DEC_2022_088
Date de publication : 29 août 2022 -
DEC_2022_079 Décision portant délégation du droit de préemption 30 rue Emile Zola
Référence : DEC_2022_079
Date de publication : 26 août 2022 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 7 RUE DE LA LIBERTE - DU 5 AU 20 SEPTEMBRE 2022
Référence : AR_2022_0430
Date de publication : 24 août 2022 -
Convention de financement AB-H des actions menées par le centre social R Doisneau
Référence : DEC_2022_082
Date de publication : 24 août 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
Convention de prêt d’une collection de cartes postales
Référence : DEC_2022_081
Date de publication : 24 août 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUES PIERRE ALTEMEYER ET AMBROISE PARE LES 24/08/2022, 31/08/2022 ET 07/09/2022
Référence : AR_2022_0462
Date de publication : 23 août 2022 -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 32 RUE SALVADOR ALLENDE - DU 29/08/2022 AU 20/09/2022
Référence : AR_2022_0467
Date de publication : 22 août 2022 -
ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JULIUS ET ETHEL ROSENBERG - DU 22/08/2022 AU 02/09/2022
Référence : AR_2022_0463
Date de publication : 22 août 2022 -
ARRETE DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 20 RUE JEAN ALLEMANE - DU 30/08/2022 AU 09/09/2022
Référence : AR_2022_0466
Date de publication : 22 août 2022 -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE LUCIEN SAMPAIX ANGLE RUE DE ROCHEFORT - DU 14 AU 16 SEPTEMBRE 2022
Référence : AR_2022_0466
Date de publication : 22 août 2022