Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEL_2022_112_Convention de partenariat entre la commune de Bezons et la pharmacie de l’étoile
Référence : DEL_2022_112_Convention de partenariat entre la commune de Bezons et la pharmacie de l’étoile
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_111_Attribution de bourses pour des projets de jeunes
Référence : DEL_2022_111_Attribution de bourses pour des projets de jeunes
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_110_Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2022 avec la Mission Locale Argenteuil Bezons
Référence : DEL_2022_110_Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2022 avec la Mission Locale Argenteuil Bezons
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_109_OCTROI D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU THEATRE PAUL ELUARD
Référence : DEL_2022_109_OCTROI D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU THEATRE PAUL ELUARD
Date de publication : 10 octobre 2022 -
Signature de l’avenant n°7 à la convention conclue entre la commune IEPC
Référence : DEL_2022_108
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_107_Convention de délégation de gestion et d’entretien de la liaison douce EOLE entre Nanterre et Bezons
Référence : DEL_2022_107_Convention de délégation de gestion et d’entretien de la liaison douce EOLE entre Nanterre et Bezons
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_106_Rapport d’activité 2021 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE-Concession de service public - réseau de chaleur urbain
Référence : DEL_2022_106_Rapport d’activité 2021 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE-Concession de service public - réseau de chaleur urbain
Date de publication : 10 octobre 2022 -
Signature de l’avenant n°3 à la convention d’exonération de la TFPB
Référence : DEL_2022_105
Date de publication : 10 octobre 2022
Domaine : 7.2 Fiscalité -
ZAC Coeur de Ville : approbation du compte-rendu d’activité 2021 de SADEV 94
Référence : DEL_2022_104
Date de publication : 10 octobre 2022
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire -
ZAC Bords de Seine signature de l’avenant n°6 au traité de concession
Référence : DEL_2022_103
Date de publication : 10 octobre 2022
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire