Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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45 RUE PASTEUR
Référence : AR-2022-0559
Date de publication : 11 octobre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
rue des freres bonneff
Référence : dec-2022-10419
Date de publication : 11 octobre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Contrat avec la société Art Évolution pour la cession de droit d’exploitation du spectacle "Les échassiers jardiniers" dans le cadre de la Foire de Bezons
Référence : DEC_2022_109
Date de publication : 10 octobre 2022 -
Contrat avec la société Art Évolution pour la cession de droits d’exploitation du spectacle "Trio Québécois" dans le cadre de la foire de Bezons
Référence : DEC_2022_108
Date de publication : 10 octobre 2022 -
Décision délégation DPU.pdf
Référence : Décision délégation DPU.pdf
Date de publication : 10 octobre 2022
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
DEL_2022_117_Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL_2022_117_Compte-rendu des décisions de gestion courante
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_116_ Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2022_116_ Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_115_ Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations
Référence : DEL_2022_115_ Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Transformations
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_114_Personnel communal-Création de vacations coup de pouce CLEM
Référence : DEL_2022_114_Personnel communal-Création de vacations coup de pouce CLEM
Date de publication : 10 octobre 2022 -
DEL_2022_113_Personnel communal-Création de vacations CLAS
Référence : DEL_2022_113_Personnel communal-Création de vacations CLAS
Date de publication : 10 octobre 2022