Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Confirmation de l’affectation du résultat 2025 - budget principal du CCAS
Référence : DEL2026_034
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Confirmation de l’affectation du résultat 2025 – budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2026_037
Date de publication : 23 juin 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du règlement intérieur de la commission d’Appel d’Offres (C.A.O) du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Référence : DEL2026_025
Date de publication : 23 juin 2026 -
Installation scénique à l’occasion de la fête de la musique
Référence : DEC_2026-080
Date de publication : 23 juin 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10-24 RUE GEORGES DUPONT - 34 RUE DE VILLENEUVE - 59 AU 33 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 29/06/2026 AU 24/07/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0324
Date de publication : 19 juin 2026 -
Objet : PERMISSION DE VOIRIE - CREATION DE BATEAU - 14 RUE MARCEAU
Référence : AR_2026_0319
Date de publication : 18 juin 2026 -
Objet : PERMISSION DE VOIRIE - CREATION DE BATEAU - 8 RUE DU 19 MARS 1962
Référence : AR_2026_0320
Date de publication : 18 juin 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE KARL MARX - IMPASSE DES MARRONNIERS - AVENUE DU NOUVEAU BEZONS - RUE DES VIOLLETTES - RUE DE L’ ALOUETTE - RUE DU 15 FEVRIER - DU 29/06/2026 AU 04/08/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0322
Date de publication : 18 juin 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 126 RUE JEAN JAURES - DU 15/06/2026 AU 15/07/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0318
Date de publication : 18 juin 2026 -
Décision pour contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle éveil culturel à destination des enfants des structures de la petite enfance
Référence : DEC_2026_081
Date de publication : 12 juin 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons