Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 13 RUE DE L’AGRICULTURE - DU 10/11/2025 AU 25/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0551
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 30 RUE VICTOR HUGO - DU 13/11/2025 AU 03/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0550
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN JAURES - RUE VICTOR HUGO - AVENUE GABRIEL PERI - RUE DENIS PAPIN - DU 03/11/2025 AU 30/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0576
Date de publication : 30 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un élève, pendant une activité scolaire, sur une des vitres de la Maison des sports le 12 décembre 2024
Référence : DEC_2025_197
Date de publication : 30 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur des barrières de sécurité le 8 décembre 2024
Référence : DEC_2025_198
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MICHEL CARRE - TRONCON CARREFOUR GENERAL DELAMBRE - QUAI VOLTAIRE - DU 03/11/2025 AU 22/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0575
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE EMILE ZOLA - DU 30/10/2025 AU 30/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0557
Date de publication : 29 octobre 2025 -
Approbation du projet de service du futur Service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_036
Date de publication : 29 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION D’UNE GRUE - 27-45 RUE EMILE ZOLA - LE 31 OCTOBRE 2025
Référence : AR_2025_0522
Date de publication : 29 octobre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 46/50 RUE EMILE ZOLA - 55/59 RUE BERNARD -LE 29 OCTOBRE 2025
Référence : AR_2025_0579
Date de publication : 29 octobre 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons