Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 13 RUE CECILE DU PARC - DU 01/02/2023 AU 17/02/2023
Référence : AR_2023_0019
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 28 TER RUE VICTOR HUGO - DU 01/02/2023 AU 17/02/2023
Référence : AR_2023_0022
Date de publication : 23 janvier 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 38 BIS RUE PARMENTIER - DU 01/10/2022 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0024
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Constat de péril de l’immeuble sis 19 rue des frères Bonnef - Règlement des frais et honoraires d’expertise
Référence : AR_2022_0142
Date de publication : 18 janvier 2023 -
Constat de péril- rue privée André Lemonnier – 95870 BEZONS-Règlement des frais et honoraires d’expertise
Référence : AR_2022_0146
Date de publication : 18 janvier 2023 -
Demande de subvention
Référence : DEC 2022_151_A
Date de publication : 17 janvier 2023
Domaine : 7.5 Subventions -
Demande de subvention
Référence : DEC 2022_150_A
Date de publication : 17 janvier 2023
Domaine : 7.5 Subventions -
AR-CDV-281223 - ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 3 RUE AIME CESAIRE - LE 7 JANVIER 2023
Référence : -ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN JAURES PONT DE BEZONS - DU 10/01/2022 AU 28/02/2022
Date de publication : 13 janvier 2023 -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - BENNE- 10 RUE MARIE LOUISE - DU 16/01/2023 AU 17/01/2023
Référence : AR_2023_0012
Date de publication : 13 janvier 2023 -
- ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - -ECHAFAUDAGE - 129 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 16/01/2023 AU 30/01/2023
Référence : AR_2023_0020
Date de publication : 13 janvier 2023
Actes administratifs de la ville de Bezons