Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christophe BERNIER
Référence : AR_2023_0010
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
Acceptation définitive d’une donation d’oeuvres d’art
Référence : DEC_2023_004
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENTREE ENTRE LE 31 ET LE 37 RUE DE VILLENEUVE ET SORTIR FACE AU 69 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 01/01/2023 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0035
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3 RUE MEISSONNIER PERE ET FILS - LE 30/01/2023
Référence : AR_2023_0031
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 129 RUE EDOUARD VAILLANT - LE 30/01/2023
Référence : AR_2023_0047
Date de publication : 25 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - NEUTRALISATION DE L’ALLEE PIETONNE SITUE SQUARE DE LA COLOMBE - DU 23/01/2023 AU 27/01/2023
Référence : AR_2023_0034
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 47 A 66 RUE ALBERT 1ER - DU 17/01/2023 AU 16/02/2023
Référence : AR_2023_0023
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 74 RUE DE PONTOISE- DU 17/01/2023 AU 13/02/2023
Référence : AR_2023_0009
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -150 AU 161 RUE MAURICE BERTEAUX ET RUE ALEXANDRE BLANC - DU 20/01/2023 AU 24/02/2023
Référence : AR_2023_0025
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 15 AVENUE DE L’ENTENTE - DU 01/02/2023 AU 24/02/2023
Référence : AR_2023_0018
Date de publication : 23 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie