Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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AR_2023_0096 AUTORISATION D’OUVERTURE DU RESTAURANT LE GLOBE TROTTER
Référence : AR_2023_0096
Date de publication : 22 février 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0040
Date de publication : 22 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
PAIEMENT FRAIS D’HUISSIERS - PV DE CONSTAT CŒUR DE VILLE
Référence : DEC_2023_019-2
Date de publication : 22 février 2023
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS- DU 02/01/2023 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0043
Date de publication : 21 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0044
Date de publication : 21 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COMMEMORATION DU 19 MARS 1962- LE DIMANCHE 19 MARS 2023
Référence : AR_2023_0083
Date de publication : 20 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 6 RUE AMBROISE THOMAS - DU 01/03/2023 AU 30/03/2023
Référence : AR_2023_0086
Date de publication : 20 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 70 RUE DE LA RIVIERE - DU 19/06/2023 AU 26/06/2023
Référence : AR_2023_0088
Date de publication : 20 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Contrat avec la société CIRIL pour la maintenance de l’application CivilNet Gestion Financière du 13/10/2022 au 31/03/2023
Référence : DEC_2022_155
Date de publication : 20 février 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -56 RUE JEAN JAURES - DU 06/03/2023 AU 20/03/2023
Référence : AR_2023_0095
Date de publication : 20 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie