Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG de la Grande Couronne
Référence : DEL_2023_019
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Demande de protection fonctionnelle d’une élue
Référence : DEL_2023_018
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Demande de protection fonctionnelle d’une élue
Référence : DEL_2023_017
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la ville de Bezons, la préfecture et l’OFII
Référence : DEL_2023_016
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes établie entre la commune de Bezons, le CCAS et la Caisse des écoles
Référence : DEL_2023_015
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Rapport annuel des interventions réalisées par le SMGFAVO au titre de l’exercice 2021
Référence : DEL_2023_013
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0028
Date de publication : 22 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0027
Date de publication : 22 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 27/02/2023 AU 28/02/2023
Référence : AR_2023_0098
Date de publication : 22 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0042
Date de publication : 22 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie