Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2023_004
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 01 décembre 2022..
Référence : DEL2023_002
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 65 RUE ROUGET DE LISLE - DU 13/03/2023 AU 18/03/2023
Référence : AR_2023_0101
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Acquisition des parcelles AH n° 897 B, 904, 906, 907, 908, 910 , 911, 912, 914, 916, 917, 918, 920 et 921
Référence : DEL_2023_012
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.1 Acquisitions -
Cession de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie.
Référence : DEL_2023_011
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.2 Aliénations -
Acquisition d’emprises espaces publics 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux
Référence : DEL_2023_010
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.1 Acquisitions -
Acquisition de deux volumes groupe scolaire–29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux
Référence : DEL_2023_009
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.1 Acquisitions -
Cession des parcelles cadastrées AD n°944, 945, 946 et 947 situées 29-33 rue Albert 1er
Référence : DEL_2023_008
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.2 Aliénations -
Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et détermination des modalités de la concertation
Référence : DEL_2023_007
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Protocole transactionnel entre la commune de Bezons et AGB -Espace sportif du Val
Référence : DEL_2023_006
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 1.5 Transactions (protocole d’accord transactionnel)