Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Budget annexe Résidence Autonomie Louis Péronnet 2023 ouverture anticipée de crédits d’investissement
Référence : DEL2023_015
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
PRE : demande de subvention à l’ANCT (Agence nationale de la cohésion des territoires) Pour 2023.
Référence : DEL2023_013
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Programme de Réussite Éducative (PRE) : convention de Partenariat 2023 avec Contact et le collège Pour la mise en œuvre de l’atelier transplanté
Référence : DEL2023_012
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Convention ANDES pour l’accompagnement à la création D’une épicerie sociale et solidaire
Référence : DEL2023_011
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Conventions d’habilitation pour l’intervention du SAAD en résidence autonomie au titre de l’aide à domicile Mutualisée (AADM)
Référence : DEL2023_010
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Convention Département du Val d’Oise portant sur la mise en œuvre et l’utilisation de la plateforme Départementale de téléfacturation.
Référence : DEL2023_009
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
- Fixation des tarifs 2023 du service d’aide à domicile (SAAD).
Référence : DEL2023_008
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Convention DELTA 7 - atelier numériques pour les seniors .
Référence : DEL2023_007
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2023 de la Conférence des Financeurs De la prévention de la perte d’autonomie (CFPPA)
Référence : DEL2023_006
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
Référence : DEL2023_005
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale