Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Acquisition des parcelles cadastrées AI n°751, 754, 759 et 798 situées rue Albert Jacquard
Référence : DEL_2023_092
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Cession d’un bien cadastré AN n°624 et 642, sis 14 rue de la Liberté
Référence : DEL_2023_091
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Signature d’un protocole d’accord entre la Commune et Altarea Cogedim
Référence : DEL_2023_090
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Acquisition d’emprises à destination d’espaces publics dans la ZAC Coeur de Ville
Référence : DEL_2023_089
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Signature d’une promesse de vente relative aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue Georges Dupont, et 48 rue Maurice Berteaux, cadastrés AK n°195, 196p, 198, 713, 715 et 716.
Référence : DEL_2023_088
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Acquisition de parcelles à destination de voirie publique - 48-54 avenue Gabriel Péri
Référence : DEL_2023_087
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Approbation d’un Projet Urbain Partenarial avec la société PROMOGIM
Référence : DEL_2023_086
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Acquisition d’un volume à destination d’un centre municipal de santé - 48-54 avenue Gabriel Péri - allée Roger Masson
Référence : DEL_2023_085
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Budget Ville 2023 : Affectation définitive du résultat 2022
Référence : DEL_2023_084
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville, Séquano Aménagement, SADEV 94 et l’EPFIF en 2022
Référence : DEL_2023_083
Date de publication : 5 juillet 2023