Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Personnel communal - Création de postes réservés Parcours Emploi Compétences
Référence : DEL_2023_102
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Signature d’une convention tripartite pour consultation d’orthogénie au Centre Municipal de Santé
Référence : DEL_2023_101
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Renouvellement de la convention de la maison de la justice et du droit
Référence : DEL_2023_100
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
Référence : DEL_2023_099
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Programmation politique de la ville 2023
Référence : DEL_2023_098
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Examen du rapport d’activité de l’année 2022 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal
Référence : DEL_2023_097
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Remplacement d’un représentant de la Commune de Bezons au P.L.I.E. Argenteuil - Bezons
Référence : DEL_2023_096
Date de publication : 5 juillet 2023 -
Adhésion à l’Association Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) 95
Référence : DEL_2023_095
Date de publication : 5 juillet 2023 -
ZAC Bords de Seine : Approbation du compte-rendu d’activité 2022 de Séquano
Référence : DEL_2023_094
Date de publication : 5 juillet 2023 -
ZAC Bords de Seine : acquisition de la parcelle cadastrée AK n°945
Référence : DEL_2023_093
Date de publication : 5 juillet 2023