Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation du PV du CA du 8 avril 2024
Référence : DEL2024_020
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2024_021
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Confirmation de l’affectation du résultat 2023 - budget principal du CCAS
Référence : DEL2024_025
Date de publication : 2 juillet 2024 -
Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2024_023
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Arrêt du compte administratif 2023 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2024_024
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2024_026
Date de publication : 2 juillet 2024 -
Arrêt du compte administratif 2023 du budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2024_027
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Confirmation de l’affectation du résultat 2023 – budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2024_028
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de la convention partenariale entre le CCAS et EDF
Référence : DEL2024_022
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN CARASSO - DU 03/07/2024 AU 05/07/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0322
Date de publication : 2 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons